Conseil municipal de Montreuil du 26 novembre 2009
Introduction Vidéo
05'26
1
 Approbation de la création de la communauté d'agglomération "EST ENSEMBLE" et de ses statuts. Vidéo
1h32'
2
 Ouvertures et virements de crédits - Décision modificative n° 5 du budget primitif  2009 - Ville. Vidéo
03'54
3
 Information et échanges sur les projets issus des révisions simplifiées du POS. Vidéo
01h20'
4
 Approbation de la charte de développement de la ligne de métro 11. Vidéo
09'42
5
6
 5 - Recherche de cofinancements pour la réalisation du centre municipal de santé (CMS) Bel-Air / Grands Pêchers dans les locaux situés 15 rue des Grands Pêchers et sollicitation d’agréments préalables à l’ouverture du CMS
6 - Mise en place d'une Maison Médicale de Garde dans le cadre de la Permanence des Soins.		 Vidéo
10'41
7
à
13
 7 - Approbation de la convention d’aide financière à l’investissement entre la CAF et la ville de Montreuil pour la construction de l’accueil de loisirs Louise Michel.
8 - Autorisation à Madame la Maire de signer l'avenant au Contrat Enfance Jeunesse.
9 - Avenant à la convention entre la ville de Montreuil et la Régie de quartier pour le versement d’une subvention exceptionnelle.
10 - Attribution de subventions pour les projets « Lecture-BCD» aux écoles maternelles et élémentaires dans le cadre des projets scolaires pour l’année 2009/2010.
11 - Approbation de la convention de financement entre la ville de Montreuil et l’association Maison des Femmes.
12 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.
13 - Actualisation des tarifs de location, des prestations et des conventions liées à l’accueil dans le centre de montagne d’Allevard pour l’année 2010.		 Vidéo
19'08
15
à
21
 15 - Demande de subvention relative au projet d'éducation thérapeutique porté par les CMS.
16 - Demande subvention auprès du Conseil général pour la restauration des murs du site classé des murs à pêches.
17 - Approbation de la convention d’occupation et d’usages d’un espace compris dans le parc des Beaumonts au bénéfice de Madame Christelle SOULIE pour l’installation et l’exploitation de ruches.
18 - Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables - budget Ville.
19 - Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables - budget Assainissement.
20 - Remise gracieuse de dette au profit de Monsieur DESLAIS résidant 12 rue Marcel Sembat à Montreuil.
21 - Indemnité de conseil au Trésorier Municipal pour l'année 2010.
 Vidéo
10'28
22
à
29
 22 - ZAC cœur de ville : Approbation du compte rendu annuel d'activités aux collectivités territoriales présenté par SEQUANO aménagement.
23 - ZAC cœur de ville : Avenant n°6 au traité de concession publique d'aménagement entre la Ville de Montreuil et SEQUANO aménagement.
24 - Compte-rendu à la collectivité locale de la Z.A.C. ROSNY VITRY confiée par la Ville de Montreuil à la SEM MODEV. Etat au 31 décembre 2008.
25 - Compte-rendu à la collectivité locale de la Z.A.C. FRANKLIN WALWEIN confiée par la Ville de Montreuil à la SEM MODEV. Etat au 31 décembre 2008.
26 - Compte-rendu à la collectivité locale de la Z.A.C. CARNOT confiée par la Ville de Montreuil à la SEM MODEV. Etat au 31 décembre 2008
27 - Compte-rendu à la collectivité locale de la Z.A.C. GARIBALDI confiée par la Ville de Montreuil à la SEM MODEV. Etat au 31 décembre 2008
28 - Compte-rendu à la collectivité locale de la Z.A.C. BEAUMARCHAIS confiée par la Ville de Montreuil à la SEM MODEV. Etat au 31 décembre 2008.
29 - Compte-rendu à la collectivité locale de la Z.A.C. ILOTS DE L'EGLISE confiée par la Ville de Montreuil à la SEM MODEV. Etat au 31 décembre 2008.		 Vidéo
01'18
31
à
36
 31 - Autorisation donnée à Madame la Maire de signer l’avenant n° 1 à passer avec la société « MONOPRIX EXPLOITATION SA » titulaire du marché d’appel d’offres ouvert européen relatif à la fourniture de repas destinés au personnel de la ville de Montreuil.
32 - Précisions d’emploi pour le poste de directeur Accueil et Proximité.
33 - Précisions d’emploi pour le poste de responsable du pôle identité graphique à la direction de la Communication.
34 - Précisions d’emploi pour le poste de responsable du service du Logement à la direction Urbanisme et Habitat.
35 - Précisions d’emploi pour le poste de responsable du service des Etudes à la direction Urbanisme et Habitat.
36 - Précisions d’emploi pour le poste de responsable du service de l’Enfance à la direction de l’Education et de l’Enfance.		 Vidéo
11'04
37
à
41
 37 - Acquisition par la ville de Montreuil d’un logement appartenant à Monsieur et Madame MIGNOT, sis 170 bd Chanzy (lots 2 et 6).
38 - Acquisition par la ville de Montreuil d’un pavillon appartenant à la succession de Madame Elise CORAZZA sis 35 bis rue de la Fraternité.
39 - Cession de la propriété sise 19 rue du Vert Bois cadastrée section Z n°297 au profit de la société ERDT et approbation d’une promesse de vente
40 - Acquisition par la Ville de Montreuil de la propriété sise 45/45 bis rue de la Révolution, cadastrée section BI nos 23 et 24, appartenant à Madame Jeanine HERBETTE.
41 - Z.A.C. FRANKLIN WALWEIN : Approbation de la convention de délégation de la maîtrise d’ouvrage de la Ville de Montreuil à l’OPHMontreuillois concernant la réalisation d’un mur de clôture et de soutènement entre l’OPHMontrueillois et le futur square de la voie nouvelle Lucie Aubrac.		 Vidéo
04'33
14
 Révision des tarifs tout public du cinéma Georges Méliès.
 Vidéo
26'10
42
à
44
 42 - Marché public de location de matériel d’impression numérique couleur.
43 - Marché public de la régie publicitaire du journal municipal « Tous Montreuil »..
44 - Renouvellement de la convention entre l'état et la Ville de Montreuil : MOUS saturnisme
 Vidéo
07'29