Conseil municipal de Montreuil du 25 mars 2010
Introduction
 Vidéo
08'18
30a
Vote des taux de la fiscalité directe locale et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2010 - Présentation
 Vidéo
18'30
30b
Vote des taux de la fiscalité directe locale et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2010 - Débat
 Vidéo
57'30
30c
Vote des taux de la fiscalité directe locale et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2010 - Débat Suite et fin
 Vidéo
1h02'
1
Modalités de la concertation en vue de la création de la Zone d’Aménagement Concertée « Boissière - Acacia »
 Vidéo
47'26
2
Quartier de la Mairie : Approbation de l’avenant n°2 à la promesse de V.E.F.A. sous conditions suspensives du 22 février 2008 entre la société C.D.V. et la ville de Montreuil
 Vidéo
06'29
3
4
3 - Quartier de la Mairie - Approbation de la modification du cahier des charges de cession de la ZAC Ilots de l'Eglise
4 - Quartier de la Mairie : Approbation de la cession à SEQUANO des parcelles F et G
(AF 325 et AF 326)
 Vidéo
05'12
5
à
7
5 - Délégation du Droit de Préemption Urbain renforcé à l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF) dans le cadre de la convention d’intervention foncière
6 - Approbation de la Convention entre la Ville de Montreuil et EPARICA pour le cofinancement d’une mission d’étude et d’expertise juridique et foncière réalisée sur les commerces du Bel Air, dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine et Sociale (PRUS) du quartier Bel Air - Grands Pêchers à Montreuil
7 - Approbation d’une convention entre l’Office Public de l’Habitat Montreuillois et la Ville de Montreuil concernant la Cité de l’Espoir
 Vidéo
12'40
8
9
Points retirés
10
11
10 - Approbation de la convention entre la Ville de Montreuil et la Communauté d'agglomération EST ENSEMBLE pour la prise en charge provisoire des dépenses transférées, dont celles de l'assainissement
11 - Approbation de la convention entre la Ville de Montreuil et la Communauté d'agglomération EST ENSEMBLE relative à la mise à disposition de services
 Vidéo
16'25
12
Politique municipale du cinéma
 Vidéo
39'57
13
à
19
13 - Cession au profit de l’OPHM de la propriété sise 12 rue du Docteur Calmette cadastrée section AD numéros 216 et 217 et approbation de la promesse de vente
14 - Demande de déclaration d’utilité publique en vue de l’expropriation de la parcelle sise 153 rue Etienne Marcel, cadastrée section AY n°180
15 - Acquisition amiable des lots numéros 7 et 12 sis 153 rue Etienne Marcel à Montreuil, appartenant à Madame Danielle CARLIER
16 - Approbation d’un avenant à la promesse de vente du 16/10/09 entre la Ville et la Société OSICA concernant la propriété sise 33 rue Robespierre / 19 rue Bara, cadastrée section BH n°127.
17 - Approbation de la convention de financement entre la Caisse d’allocations familiales et la ville de Montreuil pour les sorties familiales du centre social Lounès Matoub de l’année 2009.
18 - Attribution de subventions pour les associations culturelles.
19- Attribution de subventions à diverses associations
 Vidéo
07'03
20
Recherche de cofinancements pour la sécurisation des centres municipaux de santé (CMS) de Montreuil
 Vidéo
05'45
21
Approbation des tarifs du système de location longue durée de vélo « Véli-vélo »
 Vidéo
10'20
22
à
29
22 - Demande de subventions d’investissement à la Région Ile-de-France, pour l’implantation de conteneurs d’apport volontaire enterrés destinés à la collecte des déchets ménagers et des emballages ménagers dans les cités Théophile Sueur et Coli situées en Zone Urbaine Sensible (ZUS), et approbation du plan de financement de cette opération
23 - Approbation de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage donnée de l'OPHM à la Ville de Montreuil concernant la mise en place de conteneurs enterrés pour la collecte de déchets ménagers et des emballages ménagers - Cité Théophile Sueur
24 - Approbation de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage donnée de l'OPHM à la Ville de Montreuil concernant la mise en place de conteneurs enterrés pour la collecte de déchets ménagers et des emballages ménagers - Cité Coli
25 - Approbation de l'avenant n°1 au marché de Collecte et Evacuation des déchets urbains, lot n°1: collecte et évacuation de déchets en porte à porte
26 - Garantie de la ville à hauteur de 100% au bénéfice de la SA d’HLM EFIDIS pour un prêt d’un montant global de 6 188 414€, consenti par la Caisse des dépôts et consignations, destiné au financement des travaux de construction de 40 logements locatifs (12 PLAI, 13 PLUS, 12 PLS collectifs et 3 PLUS individuels ) sis 308-310 rue de Rosny à Montreuil
27 - Liste complémentaire des bénéficiaires du remboursement de la taxe des ordures ménagères (T.E.O.M) au titre du service d’enlèvement des déchets industriels et commerciaux.
28 - Acceptation de l’avenant N°1 à la convention de délégation de service public relative au stationnement payant sur la voie publique et pour la commercialisation des places propriété de la Ville, conclue avec M2S
29 - Actualisation du montant de la participation pour non-réalisation d’aires de stationnement
 Vidéo
20'04
31
à
35
 31 - Inscription de la ville de Montreuil dans le réseau des villes actives du Programme National Nutrition Santé (P.N.N.S.)
32 - Approbation de la convention de coopération décentralisée entre la ville de Montreuil, le Syndicat d'intercollectivité Méraguemou, le Conseil de Cercle de Yélimané et les 12 communes du Cercle.
33 - Approbation de l'avenant n°1 au protocole de partenariat 2009 entre la ville de Montreuil, le comité de jumelage du cercle de Yélimané et l'OMRIB (Mali) - années 2010 et 2011
34 - Approbation de la convention entre la ville de Montreuil et le réseau de coopération décentralisée pour la Palestine (RCDP) pour la mise en œuvre des projets de coopération avec la ville de Beit Sira (Territoires palestiniens) 2010-2012
35 - Approbation de la convention de partenariat entre la ville de Montreuil et l'association Aquassistance pour la réhabilitation du réseau d'eau potable de Beit Sira (Territoires palestiniens)		 Vidéo
10'11
36
à
39
 36 - Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la ville de Montreuil et l’association des avocats et des juristes Franco-Berbères
37 - Emplois saisonniers dans les centres de vacances pour les saisons hiver et printemps 2010
38 - Précision d’emploi - poste de journaliste au service de la rédaction du journal municipal à la direction de la Communication
39 - Modification de la liste des emplois devant comporter un logement de fonction pour nécessité absolue de service		 Vidéo
08'03
40
41
 40 - Approbation convention relative à la réservation de places d' accueil de la petite enfance entre la ville de Montreuil et la SARL Petite Enfance Gestion dans le quartier Grands Pêchers / Bel-Air
41 - Tarification pour la mise à disposition d’espaces commerciaux au complexe sportif de la Nouvelle France		 Vidéo
15'42
42
 Approbation de la convention avec l'association "Rues et Cités" pour la mise en oeuvre du programme d'insertion socioprofessionnelle des familles Roms de Pierre de Montreuil et de la Place de la Fraternité Vidéo
13'30
43
 Point retiré
44
45
 Vidéo
12'27