Conseil municipal de Montreuil du 18 février 2010
Introduction
- intervention d'un représentant du personnel		 Vidéo
32'00
1a
 Adoption du budget primitif exercice 2010 – Ville - Présentation Vidéo
22'46
1b
 Adoption du budget primitif exercice 2010 – Ville - Débat Vidéo
2h34'
2
 Adoption du budget primitif exercice 2010 - Cinéma municipal Méliès Vidéo
19'35
3
et
4
 3 - Election des représentants du Conseil municipal à la commission locale d'évaluation des charges transférées de la Communauté d'agglomération EST ensemble.
4 - Attribution des subventions aux écoles primaires et aux établissements scolaires dans le cadre des projets scolaires pour l’année 2009/2010
 Vidéo
12'46
5
  Bilan de la concertation dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme Vidéo
45'55
6
 Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme. Vidéo
1h33'
7
à
10
 7 - ZAC îlots de l'église : approbation de la modification du règlement de  zone d'aménagement concerté.
8 - point retiré
9 - Approbation de la convention d’intervention foncière entre l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) et la Ville de Montreuil.
10 - 10 place de la Fraternité-Approbation de la résiliation du bail commercial de la SARL SALON-SEM CEM.
 Vidéo
7'44
11
 MOUS Roms Approbation de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montreuil et l'association ALJ 93.
 Vidéo
32'57
12
à
27
 12 - Approbation de la convention entre l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) et la ville de Montreuil afin de permettre aux familles les plus démunies de profiter de vacances à tarif préférentiel.
13 - Adhésion de la ville de Montreuil à la fédération des centres sociaux de Seine-Saint-Denis.
14 - Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Montreuil et la Maison Populaire.
15 - Approbation de la convention d’objectifs entre la Ville de Montreuil et le Musée pour l’Histoire Vivante.
16 - Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Montreuil et l’association MUZZIQUES.
17 - Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Montreuil et « La Mauvaise Herbe ».
18 - Modification du règlement intérieur du Parcabout et adaptation des tarifs.
19 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.
20 - Adhésion de la ville de Montreuil à l'association nationale des élus en charge du sport.
21 - Approbation de l’avenant n°2 à passer avec l’entreprise G. CAVANNA titulaire du marché de travaux relatifs à la restructuration de l’office de restauration de l’école élémentaire Romain Rolland – lot n°1 « Démolition – Gros œuvre ».
22 - Approbation du protocole d’accord entre la Ville de Montreuil et la SCI Marceau Robespierre relatif à la cession gratuite de l’emplacement réservé C 27 partiel sur la parcelle BG 125.
23 - Approbation des conventions d’objectifs et de financement relatives aux lieux d’accueil enfants-parents Pauline Kergomard et Boissière, dans le cadre de l’avenant au Contrat Enfance Jeunesse entre la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et la ville de Montreuil.
24 - Précision d’emploi pour le poste de responsable administration-gestion Citoyenneté-Politique de la Ville au sein de la direction Citoyenneté-Politique de laPrécision d’emploi pour un poste de chargé de mission au service Etudes de la direction de l’Urbanisme et de l’Habitat.
26 - Modification du tableau des effectifs liée aux six postes de responsable de secteur au service Développement et de la Vie des Quartiers à la direction Citoyenneté - Politique de la Ville - Jeunesse et Vie des Quartiers et précision d’emploi pour deux de ces postes.
27 - Organisation du recensement spécifique des communautés 2010 et fixation de la rémunération des personnes relais affectées à ce recensement.		 Vidéo 39'42