Conseil municipal de Montreuil
du 18 février 2010
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12 - Approbation de la convention entre l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) et la ville de Montreuil afin de permettre aux familles les plus démunies de profiter de vacances à tarif préférentiel.
13 - Adhésion de la ville de Montreuil à la fédération des centres sociaux de Seine-Saint-Denis.
14 - Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Montreuil et la Maison Populaire.
15 - Approbation de la convention d’objectifs entre la Ville de Montreuil et le Musée pour l’Histoire Vivante.
16 - Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Montreuil et l’association MUZZIQUES.
17 - Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Montreuil et « La Mauvaise Herbe ».18 - Modification du règlement intérieur du Parcabout et adaptation des tarifs.
19 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.
20 - Adhésion de la ville de Montreuil à l'association nationale des élus en charge du sport.
21 - Approbation de l’avenant n°2 à passer avec l’entreprise G. CAVANNA titulaire du marché de travaux relatifs à la restructuration de l’office de restauration de l’école élémentaire Romain Rolland – lot n°1 « Démolition – Gros œuvre ».
22 - Approbation du protocole d’accord entre la Ville de Montreuil et la SCI Marceau Robespierre relatif à la cession gratuite de l’emplacement réservé C 27 partiel sur la parcelle BG 125.
23 - Approbation des conventions d’objectifs et de financement relatives aux lieux d’accueil enfants-parents Pauline Kergomard et Boissière, dans le cadre de l’avenant au Contrat Enfance Jeunesse entre la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et la ville de Montreuil.
24 - Précision d’emploi pour le poste de responsable administration-gestion Citoyenneté-Politique de la Ville au sein de la direction Citoyenneté-Politique de laPrécision d’emploi pour un poste de chargé de mission au service Etudes de la direction de l’Urbanisme et de l’Habitat.
26 - Modification du tableau des effectifs liée aux six postes de responsable de secteur au service Développement et de la Vie des Quartiers à la direction Citoyenneté - Politique de la Ville - Jeunesse et Vie des Quartiers et précision d’emploi pour deux de ces postes.
27 - Organisation du recensement spécifique des communautés 2010 et fixation de la rémunération des personnes relais affectées à ce recensement.